Déposée le 23 juin 1998 par CARON CLAUDINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EPICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est CARON CLAUDINE, domicilié(e) 62 CHEMIN DU BARLET, 74300 LES CARROZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON CLAUDINE - France.
La marque EPICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739144.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARON CLAUDINE - 62 CHEMIN DU BARLET, 74300 LES CARROZ - France
CARON CLAUDINE - France
Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318600 - Publication au BOPI 2001-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
- Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaque) - Brosse (à l'exception des pinceaux) et matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) - Verre brut ou mi-ouvré - Bougeoires non en métaux précieux - Cache pot non en papier - Vases non en métaux précieux. - Verres (récipients). - Sacs (enveloppes en matières textiles) - Enveloppes coussins de décoration - Linge de maison - Linge de lit - Linge de bain - Linge de table - Serviettes de toilette - Couvertures de voyage - Couvertures de lit et de table - Rideaux en matière textile - Tentures murales en matières textiles - Coussins.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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